Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

MARTIN PAYSAGE — entrepreneur individuel — Florent Martin
SIREN : 934 005 133
Immatriculation : [À VALIDER : RCS Compiègne selon le site actuel, ou registre national des entreprises — reprendre l'extrait Infogreffe]
TVA intracommunautaire : FR79934005133
2 B place Saint-Vincent, 60800 Auger-Saint-Vincent
Tél. : 07 88 53 95 63
E-mail : [À VALIDER]
Directeur de la publication : Florent Martin

Hébergement

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
[À VALIDER : hébergeur définitif]

Conception

Alizée Web
[À VALIDER : lien]

Assurance

Responsabilité civile professionnelle
[À VALIDER : compagnie, n° de police, zone couverte]

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation :
[À VALIDER : nom et coordonnées du médiateur]

Propriété intellectuelle

Les textes, photos et le logo présents sur ce site sont la propriété de Martin Paysage. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans accord écrit préalable est interdite.

Photos temporaires libres de droits : crédits à compléter.
[TODO : liste des crédits photos]

Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Florent Martin, entrepreneur individuel exploitant sous le nom commercial Martin Paysage, 2 B place Saint-Vincent, 60800 Auger-Saint-Vincent.

Données collectées par le formulaire

Nom, téléphone, e-mail (facultatif), commune, description du projet, photo éventuelle.

Finalité et base légale

Les données servent uniquement à répondre à une demande de devis ou de contact. Base légale : mesures précontractuelles (article 6.1.b du RGPD).

Destinataires

Florent Martin uniquement. Le site est hébergé par Vercel ; un transfert hors Union européenne peut avoir lieu, encadré par les clauses contractuelles types [À VALIDER].

Durée de conservation

[À VALIDER : 3 ans après le dernier contact]

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité. Pour les exercer, contactez : [À VALIDER : email].

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies

Aucun cookie de mesure d'audience n'est déposé sans votre consentement.
[À VALIDER : outil de statistiques prévu ? si oui, bandeau de consentement à ajouter]

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

AppelerDevis